Cette étude est consacrée au développement des Creative Commons (CC). Elle cherche à comprendre en quoi le régime Creative Commons peut jouer un rôle dans l’économie des biens culturels et tenter de préfigurer quel sera ce rôle à moyen terme.

L’objectif est d’arriver à une connaissance approfondie des CC en esquissant diverses pistes possibles pour le développement futur de leur usage et de leur utilisation dans des approches industrielles. La littérature disponible sur les CC étant très restreinte, les questions auxquelles il est tenté de répondre sont :
 L’origine des Creative Commons : qui les a fondées, à partir de quelle philosophie, avec quels objectifs ?
 En quoi consistent les Creative Commons : simple dispositif juridique, organisation, mouvement culturel ?
 Au delà des déclinaisons juridiques, quelles sont les différents usages et modes de production attachés au Creative Commons ? De création récente, les Creative Commons se diffusent plus ou moins vite selon les secteurs de la création et de la connaissance : quels sont aujourd’hui les usages concrets des Creative Commons dans différents champs (musique, image, texte...), le cas échéant avec quel modèle économique ?
 Quels sont les limites (techniques, juridiques...) qui font obstacle aujourd’hui à un plus grand usage des licences Creative Commons et ce faisant à leur mobilisation dans un environnement industriel ?
 Quelles sont les pistes pour lever ces obstacles ?

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Table des matières

1. Résumé exécutif

2. Que sont les Creative Commons ?

2.1. Rappel

2.2. Les licences

3. D’où viennent les Creative Commons ?

3.1. Intentions des fondateurs : du passage de la résistance dans le champ du copyright à la construction d’une alternative

3.2. Portrait des fondateurs

3.3. Contexte technologique et social dans lequel s’inscrivent les fondateurs.

3.3.a) Réduction des coûts de production en série et de distribution / dépassement des coûts de transaction dans l’évaluation des contenus

3.3.b) Un nouveau mode de production sociétal pour les créations et innovations

3.3.c) L’interpénétration entre production de contenus et la communication inter-personnelle

4. Creative Commons au-delà des licences

4.1. Une organisation

4.2. Un acteur au coeur d’une galaxie de mouvements culturels autour des « communs » (comme la notion « d’environnement » a fédéré un ensemble d’associations et de mouvements politiques)

5. Les modèles de production en Creative Commons

5.1. Classification par les usages

5.2. Adaptation à la mixité des modes d’exploitation

5.3. Internationalisation et adaptation juridique

5.4. Oeuvres non finies et nouveaux types d’œuvres composites

5.5. Positionnement par rapport aux logiciels libres

6. Utilisateurs et usages actuels (en particulier liés à l’autoproduction)

6.1. Publications scientifiques

6.2. Textes : autopublication (blogs et similaires), livres

6.2.a) Mesures des espaces d’autopublication personnelle

6.2.b) Quelle part pour les Creative Commons ?

6.2.c) Livres

6.2.d) Poésie

6.3. Photographie

6.4. Musique

6.4.a) Les sites de promotion/diffusion des artistes

6.4.b) L’encouragement au sampling

6.4.c) Les podcasts en Creative Commons

6.5.Images en mouvement

6.5.a) Contexte : un patrimoine fragile

6.5.b) Du film publicitaire aux archives télé, en passant par les oeuvres de Vjs : l’essaimage des licences CC.

6.5.c) Les facteurs de la dissémination des CC dans le monde l’image en mouvement.

6.6. Nouvelles formes artistiques

6.7. Sites associatifs et médias coopératifs

6.7.a) Les associations liées au logiciel libre

6.7.b) Les associations « technosensibles »

6.7.c) Les médias-activistes et les médias coopératifs

6.7.d) Le monde associatif qui travaille en dehors du champs des TIC

6.8. Cartographie coopérative

7. Limites et opportunités résultant des besoins identifiables

7.1. Discrétisation dans les 3 dimensions : temps, espace, types d’usage

7.1.a) Discrétisation temporelle

7.1.b) Discrétisation spatiale

7.1.c) Discrétisation par types d’usages et d’acteurs

7.2. Liens avec les sociétés de gestion collective

7.3. Recherche et promotion de contenus

7.4. Audit trail des modifications, retours d’information aux contributeurs

7.5. Systèmes auteur intégrant les modèles et pratiques liées aux licences

7.6. Interface avec la gestion des droits pour les usages non autorisés par les licences

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