Vecam

Photos Plénière de clôture

2005-04-13T12:45:31Z

- Photos de la rencontre

Photos Atelier 4 Connaissance, création et propriété intellectuelle

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- Photos de la rencontre

Photos Atelier 3 Recherche, industrie et brevets

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- Photos de la rencontre

Photos Atelier 2 Agriculture, savoirs traditionnels, biopiraterie et propriété intellectuelle

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- Photos de la rencontre

Photos Atelier 1 Santé et propriété intellectuelle

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- Photos de la rencontre

Vues d'ensemble de la rencontre

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- Photos de la rencontre

Développement et biens communs de l'information - Programme

2005-03-11T23:00:00Z

Nous avons besoin d'un réformisme radical pour faire face au triple bouleversement qui secoue la planète : technologique (la mutation informationnelle) ; géopolitique (la mondialisation) ; socioculturel (l'accession possible à la connaissance, la créativité, la solidarité recherchées en lieu et place de l'ordre hiérarchique et de la compétitivité sauvage).

La technoscience actuelle est asservie à l'impératif de la société post-industrielle : maximiser la production, la consommation et l'information afin d'accumuler toujours plus de capital. Face à ce formidable détournement du savoir au service du pouvoir, nous croyons à l'ardente obligation de soumettre la technoscience aux règles démocratiques.

Jacques Robin

Jacques Robin, précurseur dans la compréhension des enjeux de l'ère de l'information, nous a inspiré pour prendre l'initiative de cette journée de conférences.

Cette journée de réflexion et de débat se propose :

de déchiffrer les différentes facettes du développement humain et des droits de propriété intellectuelle (brevets, marque, droit de propriété littéraire et artistique, droit de l'image...) à l'heure de la société de l'information ;

d'évaluer les conséquences de leurs interactions sur les conditions de vie des peuples, notamment des pays en développement ;

d'identifier les espaces politiques dans lesquels les acteurs du développement, les mouvements sociaux et citoyens doivent s'investir et de tenter d'articuler leurs actions.

Programme

8h30 : Accueil

9h00 à 9h15 : Ouverture

9H15 à 10h45 : Atelier A : Santé et propriété intellectuelle

L'inégal accès aux médicaments dans le monde est la manifestation la plus évidente des tensions de plus en plus vives entre la santé vue comme une marchandise et la santé vue comme un bien public mondial. Les accords ADPIC (Aspects de droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce) qui harmonisent et durcissent les brevets internationaux, ont été élaborés sous la pression des grands laboratoires pharamceutiques. C'est aux brevets que l'on doit le pilotage par le privé de la R&D (recherche et développement) en matière de médicaments et la règle des « 90/10 », où 90% des efforts de recherche et développement sont ciblés sur seulement 10% des besoins mondiaux.

Animateur = Florent Latrive

Intervenants

Bernard Pécoul, directeur du Drugs for neglected diseases initiative (DNDi).
Philippe Pignarre, ex cadre de Sanofi, éditeur (Les empêcheurs de penser en rond) et auteur du « Grand secret de l'industrie pharmaceutique ».
Benjamin Coriat, économiste de la santé.
Gaelle Krikorian, consultante pour Act Up, ALCS (Maroc), REDS (Cameroun), CPTech (US).

11h00 à 12h30 Atelier B : Agriculture, savoirs traditionnels, biopiraterie et propriété intellectuelle

Les accords ADPIC, CDB (Convention sur la Diversité Biologique) ou ITPGRFA (traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture) ont des effets directs sur l'activité des paysans du monde. La prise de risque des OGM découle principalement du régime des brevets, dominé par le Nord. La brevetabilité du vivant va de pair avec la réduction de la diversité des semences et des espèces animales domestiques. Le travail millénaire des paysans et des peuples indigènes pour sélectionner les cultures et les plantes médicinales se voit aujourd'hui approprié par les entreprises et les universités du Nord dans un vaste mouvement de biopiraterie.

Animatrice = Valérie Peugeot

Intervenants

François Dufour, Confédération paysanne.
Frédéric Thomas, IRD.
Suman Sahai, GENE CAMPAIGN.
Pierre Castella, CRID / Fondation sciences citoyennes.

12h30 à 14h00 : Déjeuner

14h00 à 15h30 Atelier C : Recherche, industrie et brevets

La relation entre brevets et développement est au coeur du débat sur les mécanismes mis en place par les pays du Nord pour, comme l'a dit Ha-Joon Chang [1], « enlever aux pays du Sud l'échelle » qui leur avait permis de se développer. Mais aujourd'hui, l'interrogation du rôle des brevets va bien au-delà :
L'appropriation restrictive des brevets frappe non seulement le développement industriel dérivé (se déroulant à partir de l'état actuel des techniques) mais aussi le développement d'autres modèles d'innovation comme ceux liés aux biens communs (logiciels libres, ressources biologiques coopératives). Elle entrave l'activité de recherche, l'exception pour la recherche étant inopérante dès que la recherche suppose un déploiement de l'usage.
L'interrogation du concept de développement lui-même amène à se poser la question de l'impact des brevets sur les cibles d'innovation elles-mêmes : dans quelle mesure les brevets encouragent-ils ou découragent-ils la recherche-développement visant des technologies correspondant à des modèles de développement endogène, soutenable et centré sur le développement humain.

Animateur = Philippe Aigrain

Intervenants

Jamie Love
Mohamed Larbi Bouguerra, ancien directeur de l'Institut national de la recherche scientifique et technique de Tunisie, auteur de "La recherche contre le tiers-monde" et "Des batailles de l'eau, pour un bien commun de l'humanité".
Cheick Oumar Sagara, Université de Bamako, chef de projet C3LD-MALI.
Michel Trommetter, INRA

15h45 à 17h15 Atelier D : Connaissance, création et propriété intellectuelle

Les besoins de développement au Sud passent par l'organisation collective des grandes fonctions de circulation de la connaissance et de la culture : écoles, bibliothèques, diffusion des résultats de la recherche. Ces infrastructures permettent de stimuler la création et d'adapter les réseaux de diffusion aux conditions locales, dans le respect de la diversité culturelle.

Les accords mondiaux actuels, loin d'aller dans ce sens, renforcent la domination des industries de produits culturels, des médias et des grandes universités du Nord. Comment aujourd'hui développer l'utilisation équitable des ressources culturelles au profit des pays en développement et instaurer des régimes d'exception allant en ce sens ? Comment les auteurs, créateurs et intellectuels des pays du Sud peuvent-ils utiliser la fabrication d'un domaine public consenti, au travers des licences d'usage de type Creative commons, et constituer ainsi leurs réseaux d'échanges de connaissances et de culture inter-Sud et du Sud vers le Nord ?

Animateur = Hervé Le Crosnier

Intervenants

Pascal Renaud, IRD, Vecam.
Jean-Claude Guédon, université de Montréal.
Claudine Belayche, (Association des bibliothécaires francophones) : favoriser l'accès socialisé à la lecture.

17h30 à 18h30 : Plénière de clôture

• La plénière de clôture sera consacrée au décryptage des négociations internationales en cours autour des enjeux traités tout au long de la journée et à l'identification des prochains rendez-vous politiques qui peuvent constituer autant points de convergence pour les mouvements qui résistent à l'accaparement des connaissances.

Animatrice = Valérie Peugeot

• Présence de « grands témoins ».
Suman Sahai.
Jamie Love
German Velasquez, Associate Director Department of Technical Cooperation for Essential Drugs and Traditional Medicine Organisation mondiale de la santé (OMS).

Inscription en ligne

Voir aussi

Enjeux et objectifs de la rencontre
Ressources documentaires
Informations pratiques
Partenariat
Présentation du groupe d'organisation
Télécharger le programme complet (Fr / En)
(English) A Development View on Information Commons and Intellectual Property
Télécharger la plaquette à imprimer et diffuser (Fr)

[1] Kicking Away the Ladder,

Enjeux et objectifs

2005-03-11T13:14:00Z

Les régimes de propriété de l'innovation, de la connaissance et de la création ont un impact sur l'organisation du monde.

Les droits de propriété intellectuelle définissent l'équilibre entre l'intérêt des créateurs, des innovateurs, des producteurs, des distributeurs et des publics. Or ces droits sont en pleine mutation, sous l'impact conjugué de l'irruption des technologies de l'information et de la mondialisation. La récente « Déclaration de Genève » portée par une coalition mondiale cherchant à étendre les biens communs de l'information, ainsi que les positions prises par certains gouvernements du sud au sein de l'OMPI, montrent qu'un espace s'ouvre.

L'évolution récente des droits de propriété intellectuelle à travers de grands textes internationaux (ADPIC à l'OMC, réforme de l'OMPI, convention pour la diversité culturelle à l'UNESCO, déclaration du SMSI...) pérennise la domination sur les peuples du Sud.

Face à cela, des mouvements résistent à ces processus et élaborent des alternatives : interdiction des OGM, promotion du logiciel libre, défense des droits des malades, diversité culturelle.

Deux fils rouges relient ces enjeux :

Le premier c'est « l'information » : cette nouvelle dimension de la matière que l'être humain arrive aujourd'hui à décoder et reproduire, transforme la manière même de penser l'avenir de nos sociétés : le génome d'une plante, la molécule d'un médicament, le code d'un logiciel, l'ouvrage d'un écrivain, sont les signes, vecteurs de l'information, autour desquels nos sociétés dites de connaissances, se structurent.

Le second s'appelle « propriété » : comment s'organisent la production, la création, la diffusion, la circulation de ces informations ? Selon quels modèles économiques ? Ces informations sont-elles propriété privée ou bien commun ?

Pour ces mouvements de résistance, il est temps de rééquilibrer la donne internationale en élargissant la place des biens communs de l'information. Nous nous trouvons dans un moment politique de basculement et nous devons nous engager pour une approche solidaire de ces questions.

À l'heure de la société de l'information, comment mettre les régimes de propriété et d'échanges au service d'un développement humain équilibré ?

Cette journée de réflexion et de débat se propose :

d'évaluer les conséquences de leurs interactions sur les conditions de vie des peuples, notamment des pays en développement ;

d'identifier les espaces politiques dans lesquels les acteurs du développement, les mouvements sociaux et citoyens doivent s'investir et de tenter d'articuler leurs actions.

Si votre organisation souhaite se joindre à cette initiative et à sa préparation, n'hésitez pas à contacter vpeugeot(at)vecam.org.

Programme de la rencontre

Inscription en ligne

Cette rencontre fait suite à la journée 11 Octobre 2003 qui s'est tenue à Paris autour des enjeux de droits intellectuels et du SMSI.

Ressources documentaires

2005-03-09T23:00:00Z

1/ Santé et propriété intellectuelle

The economist : An open-source shot in the arm ? juin 2004

Le monde diplomatique, Philippe Rivière, Décembre 2003 : enfin des génériques anti-sida

PLOSBiology, Tim Hubbard & James Love : A New Trade Framework for Global Healthcare R&D

CPTech : Analyses du coût de la R&D dans le domaine du médicament

Idée reçue : la copie de médicaments entrave la recherche pharmaceutique, Florent Latrive

Lettre ouverte à l'OMS, projet de traité mondial sur la recherche et le développement dans le domaine médical Fr/ En - CPTech - 24/02/2005

2/ Agriculture, savoirs traditionnels, biopiraterie et propriété intellectuelle

Conservation de la biodiversité, droits de propriété intellectuelle et savoirs traditionnels, Frédéric Thomas, Avril 2004

Base de données des expériences portées par des peuples autochtones de partage de propriété sur les ressources

La semence libre - Ecorev - Octobre 2003

3/ Recherche, industrie et brevets

Quelle politique semencière ? - Jean-Pierre Berlan

Dans la jungle pharmaceutique, Mohamed Larbi Bouguerra, Le Monde Diplomatique, mars 2001

The Inappropriateness of The Patent System for Life Form and Processes, Dr Tewolde Berhan Gebre Egziabher, Third World Network, 2001, ISBN 983-9747-54-1

Quand les brevets freinent la recherche - Dorothée Benoit-Browayes, Vivant-Info n°2,

Can we live with software and information patents ? - Philippe Aigrain, C21 (il existe une version papier en français)

Rapport sur le tiers secteur scientifique - Fondation Sciences Citoyennes - Février 2004

4/ Connaissance, création et propriété intellectuelle

5/ Alternatives émanents d'acteurs de la société civile

Déclaration de Genève sur le futur de l'OMPI

Appel de la Free software foundation Europe en faveur d'une Roganisation mondiale des richesses intellectuelles

Choike.org - a portal on Southern civil societies - Software Pattens

Pour une vision critique de la notion de bien commun de l'information, en espagnol

6/ Textes institutionnels

Intégrer les droits de propriété intellectuelle et la politique de développement. Rapport de la Commission britannique des droits de propriété intellectuelle.

Convention instituant l'OMPI en 1967

le rôle de l'OMPI tel que défini dans la convention qui définie les relations de cette organisation avec l'ONU

Proposition de l'Argentine et du Brésil en vue de l'établissement d'un plan d'action de l'OMPI pour le développement

Communiqué de presse de l'OMPI sur la décision de l'Assemblée générale de donner suite à la proposition Argentine/Brésil et de construire un agenda pour le développement

Accords ADPIC - Accord de l'OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce 1995

Propriété intellectuelle - La documentation française 2003 (Les Rapports du Conseil d'analyse économique, n° 41)

7/ Livres, revues, médias

Cause commune : l'information entre bien commun et propriété, - Philippe Aigrain, Ed. Fayard, février 2005. Des bonnes feuilles peuvent être téléchargées sur le site de Transversales Sciences Culture.

Du bon usage de la piraterie - Florent Latrive, Ed. Exils, octobre 2004. (Une lecture critique est disponible sur le site de Vecam et le texte numérique accessible sur Freescape)

Revue d'économie industrielle. N°99 Les droits de la propriété intellectuelle : nouveaux domaines, nouveaux enjeux. 2002

Les biens publics mondiaux, conceptions et implications pour la coopération internationale. Jean-Jacques Gabas et Philippe Hugon, Haut conseil de la coopération internationale

Free culture, Lawrence Lessig, Penguin press, 2004

International Commons at the Digital age - La création en partage, Danièle Bourcier et Ménlanie dulong de Rosnay, Ed Romillat 2004

8/ Autres rencontres sur des thèmes proches

Actes du séminaire organisé à Bengalore en Avril 2004 par Voices sur "Intellectual Property Rights and the Media : Emerging Paradigms"

Intellectual Property Rights, Communication and the Public Domain in the Asia-Pacific Region, rencontre organisée par WACC et l'université de Queensland, Australie, Décembre 2004

Conférence en janvier 2005, à New delhi : Contested Commons and Trespassing Publics : A Conference on Inequalities, Conflicts and Intellectual Property

Etats-généraux sur l'avenir de la recherche (Contribution de la Fondation Sciences Citoyennes - Note n°2 - Octobre 2004)

Programme de la rencontre

Inscription en ligne

Informations pratiques

2005-03-08T23:00:00Z

- Lieu et date

La rencontre sur le développement face aux biens communs de l'information et à la propriété intellectuelle se tiendra le 1er Avril 2005 de 8h30 à 18h30 dans les locaux de l'ENST, École nationale supérieure des télécommunications, qui met gracieusement ses locaux à notre disposition.

Adresse : 46 Rue Barrault 75013 Paris. Métro : Corvisart.

- Horaires et programme

8h30 Accueil

9h 00 à 9h15 : Ouverture

9h15 à 10h45 : Atelier A - Santé et Propriété intellectuelle

11h00 à 12h30 : Atelier B - Agriculture, Savoirs traditionnels, biopiraterie et propriété intellectuelle

12h30 à 14h00 : Déjeuner

14h00 à 15h30 : Atelier C - Recherche, industrie et brevets

15h45 à 17h15 : Atelier D - Connaissance, Création et Propriété intellectuelle

17h30 à 18h30 : Plénière de clôture

Consulter le programme détaillé de la journée

Inscription à la rencontre

- Adresse et accès

ENST - Site Barrault : 46, rue Barrault - 75013 Paris.

Métro : ligne 6, station Corvisart RER : ligne B, gare Cité Universitaire (15 mn. à pied) ou Denfert-Rochereau puis métro l.6 Bus : lignes 62 (Vergniaud), 21 (Daviel) ou 67 (Bobillot)

Comment venir rue Barrault depuis les grandes gares

Comment venir rue Barrault depuis les aéroports

Plan d'accès au site Barrault

Plan du site Barrault

Autres informations pratiques sur l'accès aux locaux : consultez le site de l'ENST

Inscription à la rencontre